MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site internet (ci-après le « Site ») est édité par :
ATELIER POUSSE, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 3846 euros, immatriculée au Registre du Commerce de Nanterre sous le numéro 911 040 335, dont le siège social est situé au 75, avenue de la Marne 92600 Asnières sur Seine – FRANCE.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 32911040335
Adresse électronique : rose@atelierpousse.com
Présidente : Rose Dony
2. Hébergement et réalisation
Le site a été réalisé par Atelier Pousse via la plateforme Squarespace.
Il est hébergé par : Namecheap, dont le siège social est situé 4600 East Washington Street. Suite 305, Phoenix, AZ 85034, USA
Contact : support@namecheap.com
3. Objet du site
Le Site constitue un site vitrine ayant pour objet la présentation des activités de conseil stratégique, analyse de tendances, prospective, rédaction éditoriale, conférences et accompagnement exercées sous la marque Atelier Pousse.
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Atelier Pousse s’efforce d’en assurer l’exactitude sans pouvoir garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
Le Site ne permet aucune transaction en ligne.
4. Conditions d’utilisation
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Le Site est accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois intervenir.
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, contenus éditoriaux, méthodologies, images, graphismes, logos, vidéos, structure et charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’Atelier Pousse est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Lorsque des visuels ou contenus tiers sont utilisés, leurs sources sont mentionnées dans la mesure du possible. Atelier Pousse ne saurait être tenue responsable d’un usage abusif de ces contenus par des tiers.
6. Responsabilité
Atelier Pousse ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site.
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7. Données personnelles
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Toute demande peut être adressée à : rose@atelierpousse.com
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9. Droit applicable
Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
Tout litige relatif à l’utilisation du Site relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel de Paris.